7 nov. 2013

Info Flash – Deux guides pour la conservation des documents des entreprises

La compagnie Iron Mountain vient de publier deux guides très complets qui présentent « une vue d’ensemble sur les réglementations régissant la conservation des documents et les problématiques juridiques afférentes ». Ces guides aideront très certainement les entreprises à adopter une politique de conservation de leurs documents d’activité.

Le guide pour la France comprend :

  •       Un guide pratique sur la conservation des documents (défis, enjeux, études de cas)
  •       Une liste de bonnes pratiques pour mettre en œuvre une politique de conservation des documents conforme à la réglementation (politique de conservation, indexation et archivage de documents, destruction de documents, stockage et sauvegarde des données)
  •       Quelques problématiques juridiques (obligations légales à l'égard des livres et registres comptables des sociétés, norme ISO 15489)


L’essentiel du document de 34 pages présente les durées de conservation de certains types de documents (documents généraux des entreprises, documents comptables et fiscaux, documents relatifs aux traitements et salaires, documents RH/emploi/retraite, dossiers médicaux/documents de sécurité, documents relatifs au transport, à l'environnement, aux assurances, au marketing, aux achats, dossiers juridiques/contrats et accords...)

Le guide pour l’Europe (362 pages en anglais) comprend les mêmes trois premières sections que celui pour la France complétés par une comparaison des durée de conservation pour les mêmes séries documentaires dans une quinzaine de pays. Le tout est complété par une présentation détaillée des règles de conservation pour chacun de ces pays.

On peut télécharger gratuitement les deux documents en format PDF.


Michel Roberge

1 commentaire:

memoiredigitale a dit...

Merci beaucoup pour ces ressources très intéressantes. Je vais les analyser plus en détail.
Egalement merci pour votre blogue que je suis avec intérêt.