La compagnie Iron Mountain vient de publier deux
guides très complets qui présentent « une vue d’ensemble sur les
réglementations régissant la conservation des documents et les problématiques
juridiques afférentes ». Ces guides aideront très certainement les
entreprises à adopter une politique de conservation de leurs documents d’activité.
Le guide pour la France comprend :
- Un guide pratique sur la conservation des documents (défis, enjeux, études de cas)
- Une liste de bonnes pratiques pour mettre en œuvre une politique de conservation des documents conforme à la réglementation (politique de conservation, indexation et archivage de documents, destruction de documents, stockage et sauvegarde des données)
- Quelques problématiques juridiques (obligations légales à l'égard des livres et registres comptables des sociétés, norme ISO 15489)
L’essentiel
du document de 34 pages présente les durées de conservation de certains types
de documents (documents généraux des entreprises, documents comptables et
fiscaux, documents relatifs aux traitements et salaires, documents
RH/emploi/retraite, dossiers médicaux/documents de sécurité, documents relatifs
au transport, à l'environnement, aux assurances, au marketing, aux achats,
dossiers juridiques/contrats et accords...)
Le guide
pour l’Europe (362 pages en anglais) comprend les mêmes trois premières
sections que celui pour la France complétés par une comparaison des durée de
conservation pour les mêmes séries documentaires dans une quinzaine de pays. Le
tout est complété par une présentation détaillée des règles de conservation
pour chacun de ces pays.
On peut
télécharger gratuitement les deux documents en format PDF.
Michel Roberge
1 commentaire:
Merci beaucoup pour ces ressources très intéressantes. Je vais les analyser plus en détail.
Egalement merci pour votre blogue que je suis avec intérêt.
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